ARTICLE 1 : DOMAINE D'APPLICATIONToutes nos ventes en lignes, qu'elles soient effectuées avec un professionnel ou un non professionnel sont soumises aux conditions générales de vente suivantes, sauf dispositions contractuelles expresses contraires convenues entre les parties, et ce quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur. ARTICLE 2 : COMMANDELe contrat est réputé conclut, dès validation en ligne du formulaire de commande. ARTICLE 3 : OFFRENos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, le vendeur pourra modifier la commande par le millésime suivant ou par un vin équivalent avec accord du client. ARTICLE 4 : PRIXLes prix applicables sont ceux figurant sur les tarifs en ligne. Ils s'entendent départ cellier, le transport est à la charge de l'acheteur, nous contactez pour connaitre le montant,sauf dispositions contractuelles contraires. ARTICLE 5 : LIVRAISONPrix franco de port (le coût du transport est indiqué après nous avoir contacté). ARTICLE 6 : SATISFAIT OU REMBOURSÉL'acheteur non professionnel dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception de sa commande pour faire retour du vin livré pour échange ou remboursement, au choix de l'acheteur. ARTICLE 7 : GARANTIESLe vendeur est tenu, conformément à la loi, de la garantie des vices cachés de la chose jusqu'à deux mois après la livraison. Au-delà, le vendeur ne pourra plus garantir la qualité du vin n'étant pas en mesure de vérifier les moyens de stockage et de conservation mis en place par l'acheteur, sauf à prouver que l'altération est antérieure à la vente. ARTICLE 8 : CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTIONTout litige afférent à la vente sera de la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance du lieu du domicile du vendeur, y compris en matière de référé. |